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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARADEC
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LES OEUFS DE LA POULE "ROUSSETTE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES OEUFS DE LA POULE "ROUSSETTE"
ETABLISSEMENTS CARADEC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1218372
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2012
LES OEUFS DE LA POULE \

Présentation de la marque LES OEUFS DE LA POULE "ROUSSETTE"

Déposée le 9 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES OEUFS DE LA POULE "ROUSSETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CARADEC domicilié(e) 22400 HENANSAL (dossier no 2225633) - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 650 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2225633) - 75008 - France.

La marque LES OEUFS DE LA POULE "ROUSSETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES OEUFS DE LA POULE "ROUSSETTE" est expirée depuis le 9 novembre 2012.

ETABLISSEMENTS CARADEC a également déposé les autres marques suivantes : OVO LOIRE LES OEUFS QUI SE DISTINGUENT


ETABLISSEMENTS CARADEC, Société Anonyme - 22400 HENANSAL (dossier no 2225633) - 22400 - France - SIREN 026650044


CABINET JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS (dossier no 2225633) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225633 - Publication au BOPI 2002-07-26

Renouvellement sans limitation n°2010426 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 9 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67288 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°4768 - Publication au BOPI

Des oeufs.